ORDRE DU JOUR du Conseil municipal du 14 mars 2018

ORDRE DU JOUR du Conseil municipal du 14 mars 2018

 

I -Communications de Monsieur le Maire

• Installation de nouveaux conseillers municipaux délégués :
• Monsieur Halime ABED, conseiller municipal de la commune de Châtillon délégué à l’animation jeunesse ;
• Monsieur Olivier BODO, conseiller municipal de la commune de Châtillon délégué à la vie scolaire.
• Présentation commentée de l’évolution de la délégation du marché aux comestibles de la commune de Châtillon
• Présentation du service petite enfance de Châtillon

II – Approbation des comptes rendus des séances des 20/12/2017 et 29/01/2018

III – Décisions du Maire (en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)

172/2017 – ANNULEE

173/2017 – Cessation d’exploitation de la régie d’avances et de recettes pour le club 6/ 12ans

174/2017 – Cessation d’exploitation de la régie d’avances et de recettes pour le Kid Club

175/2017 – Cessation d’exploitation de la régie d’avances et de recettes pour les 15/25 ans

176/2017 – Cessation d’exploitation de la régie d’avances et de recettes pour la ludothèque

177 /2017 – Cessation d’exploitation de la régie d’avances et de recettes pour l’organisation des actions éducatives

178/2017 – Création d’une régie d’avances et de recettes pour la réussite éducative

Montant maximum de l’encaisse : 2 000 €

Montant maximum de l’avance : 1 000 €

179 /2017 – Création d’une régie d’avances et de recettes pour les loisirs des jeunes de 6 à 15 ans

Montant maximum de l’encaisse : 2 000 €

Montant maximum de l’avance : 2 000 €

IV – Délibérations

FINANCES

Point n° 2018/08 – Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) au conseil municipal de la commune de Châtillon pour l’exercice 2018

Point n° 2018/09 – Fixation des indemnités de fonction du Maire, des adjoints au Maire et des conseillers municipaux délégués de la commune de Châtillon

Point n° 2018/10 – Présentation du rapport d’activité lié à la Délégation de Service Public

(DSP) du parc de stationnement d’exploitation du stationnement payant de surface de la commune de Châtillon pour l’année 2016

AFFAIRES GENERALES

Point n° 2018/11 – Adhésion de la commune de Châtillon à la centrale d’achat dans le domaine funéraire coordonné par le Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)

Point n° 2018/12 – Approbation de la convention à passer entre l’association FEMINITE SANS ABRI et la commune de Châtillon, relative à une collecte de produits d’hygiène et de soin dans différents lieux publics de la commune de Châtillon du 05/03/2018 au 31/03/2018 inclus

URBANISME ET PATRIMOINE

Point n° 2018/13 – Autorisation de déposer pour le compte de la commune de Châtillon une demande d’autorisation préalable de nouvelle installation d’un dispositif ou d’un matériel supportant de la publicité, une pré-enseigne ou une enseigne pour la Maison du patrimoine située au sein de la Folie Desmares sise, 13 rue de la Gare à Châtillon appartenant à la commune de Châtillon

PERSONNEL

Point n° 2018/14 – Modalités de mise à disposition des véhicules municipaux de la commune de Châtillon

Point n° 2018/15 – Modification du tableau des effectifs du personnel de la commune de Châtillon